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Arrêté DPR-2024-0670 Occupation du domaine public – débit de boissons temporaire 1ère et 3ème catégories – Association Preux Cremetterie Soleil Levant – apéritif entre voisins- placette impasse Henri Barbusse – le 13 septembre 2024 Télécharger (pdf / 231.82 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0669 Occupation du domaine public – débit de boissons temporaire 1ère et 3ème catégories – Association Preux Cremetterie Soleil Levant – apéritif entre voisins – chemin piétonnier – le 13 septembre 2024 Télécharger (pdf / 232.02 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0501 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – débit de boissons temporaire 1ère et 3ème catégories – autorisation appareils de cuisson au gaz – fête des voisins – du n°16 au n°22 avenue du Docteur Roux – le 31 mai 2024 Télécharger (pdf / 239.83 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0469 Abrogation de l’arrêté DPR-2024-0361- Occupation du domaine public – débit de boissons temporaire 1ère et 3ème catégories – autorisation de sonorisation et de barbecue électrique – fête des voisins – entre le 21 et le 23 de l’allée Félix Guyon – le 31 mai 2024 Télécharger (pdf / 246.26 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0468 Occupation du domaine public – débit de boissons temporaire 1ère et 3ème catégories – fête des voisins – jardin entre la rue Jack London et la rue Charles Dickens – le 28 mai 2024 Télécharger (pdf / 230.17 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR 2024-0388 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – débit de boissons temporaire 1ère et 3ème catégories – autorisation de barbecue – fête des voisins – du 1 au 21 rue de la Crête – le 1er juin 2024 Télécharger (pdf / 239.16 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0387 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – débit de boissons temporaire 1ère et 3ème catégories – autorisation de sonorisation et de barbecue – fête des voisins – du 1 au 36 avenue de l’Eglantine – le 1er juin 2024 Télécharger (pdf / 242.16 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0416 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – débit de boissons temporaire 1ère et 3ème catégories – autorisation de barbecue – fête des voisins – 20 rue Lambert – le 31 mai 2024 Télécharger (pdf / 237.85 Ko)
Acte réglementaire