Arrêté DPR-2023-0289 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – déménagement – 2 avenue du Docteur Roux – Le 25 mars 2023Télécharger (pdf / 227.38 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-1033 Abrogation de l’arrêté DPR-2023-0987 -Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 43 rue Pierre Blard – le 24 octobre 2023Télécharger (pdf / 225.07 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0112 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 3 rue du Tillay – le 26 février 2024Télécharger (pdf / 223.44 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-1165 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – Déménagement – 05 avenue de Beaugency – le 19 décembre 2022Télécharger (pdf / 135.72 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0765 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – déménagement – 1 avenue du Parnasse – le 28 juillet 2023Télécharger (pdf / 225.52 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0678 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 37 rue des Calvaires – le 13 Août 2024Télécharger (pdf / 226.44 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0317 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public- déménagement – 111 rue du Docteur Boubée – le 25 mars 2023Télécharger (pdf / 225.39 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-1037 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – déménagement – 112-114 boulevard du Massacre – le 24 octobre 2023Télécharger (pdf / 223.90 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2025-0067 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 15bis rue Jean Monnet le 17 février 2025Télécharger (pdf / 225.40 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0080 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 19 rue du seize septembre – le 15 février 2024Télécharger (pdf / 225.33 Ko)