Votre recherche - déménagement - Page 21

Filtrer

Arrêté DPR-2023-0289 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – déménagement – 2 avenue du Docteur Roux – Le 25 mars 2023 Télécharger (pdf / 227.38 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-1033 Abrogation de l’arrêté DPR-2023-0987 -Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 43 rue Pierre Blard – le 24 octobre 2023 Télécharger (pdf / 225.07 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2025-0064 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 2 rue Pablo Neruda – le 04 février 2025 Télécharger (pdf / 227.17 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0114 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 2 avenue du Docteur Roux – le 22 février 2024 Télécharger (pdf / 224.29 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-1180 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – déménagement – 5 rue Pierre Gicquiau – le 26 décembre 2022 Télécharger (pdf / 225.88 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0763 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 94 avenue de la Baraudière – du 21 au 22 juillet 2023 Télécharger (pdf / 224.55 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0678 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 37 rue des Calvaires – le 13 Août 2024 Télécharger (pdf / 226.44 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0317 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public- déménagement – 111 rue du Docteur Boubée – le 25 mars 2023 Télécharger (pdf / 225.39 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-1037 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – déménagement – 112-114 boulevard du Massacre – le 24 octobre 2023 Télécharger (pdf / 223.90 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2025-0067 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 15bis rue Jean Monnet le 17 février 2025 Télécharger (pdf / 225.40 Ko)
Acte réglementaire