Votre recherche - déménagement - Page 18

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Arrêté DPR-2023-0146 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 40 avenue des Thébaudières – le 23 février 2023 Télécharger (pdf / 224.38 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0917 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 9 chemin de l’Audience – le 23 septembre 2023 Télécharger (pdf / 224.93 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-1022 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 3 rue des Bas Moulins le 27 octobre 2024 Télécharger (pdf / 224.18 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-1248 – Abrogation de l’arrêté DPR-2024-1204 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 12 rue de Saint-Nazaire – le 06 janvier 2025 Télécharger (pdf / 226.68 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-1238 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 10 rue Adolphe Bouchaud – le 20 décembre 2023 Télécharger (pdf / 396.75 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-1029 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – Déménagement – 05 rue du Danube – le 04 novembre 2022 Télécharger (pdf / 223.09 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0619 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – déménagement 34 avenue du Docteur Rappin – le 21 juin 2023 Télécharger (pdf / 224.19 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0482 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 3 rue des Bas Moulins le 07 juin 2024 Télécharger (pdf / 224.18 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0152 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement angle avenue des Grands Bois – 68 boulevard du Massacre – le 23 février 2023 Télécharger (pdf / 225.10 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0913 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – rue Lucie Aubrac – le 02 octobre 2023 Télécharger (pdf / 225.65 Ko)
Acte réglementaire