Votre recherche - déménagement - Page 16

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Arrêté DPR-2025-0028 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 67 boulevard Charles Gautier – le 29 janvier 2025 Télécharger (pdf / 227.09 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0073 – Abrogation de l’arrêté DPR-2024-0055 -Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – annulation déménagement – 2 rond-point Abel Durand – le 03 février 2024 Télécharger (pdf / 212.46 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-1152 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – Déménagement – 20 rue d’Agen – le 17 décembre 2022 Télécharger (pdf / 224.29 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0755 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – déménagement 114 boulevard du Massacre – le 19 juillet 2023 Télécharger (pdf / 396.46 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0629 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 251 route de Vannes – le 08 août 2024 Télécharger (pdf / 223.78 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0256 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – déménagement – 3 rue des Bas Moulins – le 28 mars 2023 Télécharger (pdf / 398.90 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0980 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – déménagement – 13 rue des Marais – le 16 octobre 2023 Télécharger (pdf / 225.52 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-1147 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 78 avenue de Cheverny – le 28 novembre 2024 Télécharger (pdf / 293.61 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2025-0027 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 15 avenue des Tuileries – les 30 et 31 janvier 2025 Télécharger (pdf / 224.73 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0030 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement au 16 rue des Bas Moulins – emménagement au 16 rue des Hauts Moulins le 26 janvier 2024 Télécharger (pdf / 227.45 Ko)
Acte réglementaire