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Arrêté métropolitain – SH-2022-38-T – Arrêté relatif à la réglementation du stationnement et de la circulation – réalisation d’une aire d’accueil des gens du voyage – rue de la Rousselière – du 01 décembre au 31 mai 2022 Télécharger (pdf / 132.42 Ko)
Acte réglementaire
Décision 2022-035- Régie de recettes des multi accueils n°1105-augmentation encaissé Télécharger (pdf / 197.57 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0990 Occupation du domaine public – règlementation en matière de circulation et de stationnement – SARL DE L’ACCUEIL – autorisation vente de fleurs pour la Toussaint – cimetières de l’Orvasserie et du Tillay – du 29 octobre au 1er novembre 2024 Télécharger (pdf / 224.98 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0525 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – affectation temporaire de stationnements dépose minutes et livraison repas – Multi-accueil l’Orée des pins – rue de Dijon – de la date de notification du présent arrêté au 1er septembre 2024 Télécharger (pdf / 225.97 Ko)
Acte réglementaire