Votre recherche - Déménagement - Page 3

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Arrêté DPR-2023-0233 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – déménagement – 28 rue des Calvaires – le 06 avril 2023 Télécharger (pdf / 226.43 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0968 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement 7 rue du Tillay – le 11 octobre 2023 Télécharger (pdf / 223.63 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-0712 abrogation de l’arrêté DPR-2022-0690 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 60 boulevard du Massacre – le 21 juillet 2022 Télécharger (pdf / 212.95 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-0741 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – déménagement – 22 rue Lucie Aubrac le 18 août 2022 Télécharger (pdf / 221.22 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0021 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – déménagement – 110 boulevard François Mitterrand – le 24 janvier 2024 Télécharger (pdf / 227.03 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-1150 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – Déménagement – 16 avenue de la Bouvardière – les 07 et 08 décembre 2022 Télécharger (pdf / 224.95 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0709 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 92 avenue de la Baraudière – les 24 et 25 juillet 2023 Télécharger (pdf / 226.73 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0600 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public- déménagement – 41A boulevard François Mitterrand – le 05 juillet 2024 Télécharger (pdf / 226.00 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0255 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – déménagement – 9 chemin de l’Audience – le 05 avril 2023 Télécharger (pdf / 223.75 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0954 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 41 rue de la Mayenne – le 13 octobre 2023 Télécharger (pdf / 223.60 Ko)
Acte réglementaire