Votre recherche - Déménagement - Page 20

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Arrêté DPR-2024-0114 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 2 avenue du Docteur Roux – le 22 février 2024 Télécharger (pdf / 224.29 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-1200 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 38 rue Eugène Kérivel – le 10 janvier 2023 Télécharger (pdf / 223.11 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0763 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 94 avenue de la Baraudière – du 21 au 22 juillet 2023 Télécharger (pdf / 224.55 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0687 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 142 boulevard François Mitterrand – du 02 au 03 août 2024 Télécharger (pdf / 228.65 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-1033 Abrogation de l’arrêté DPR-2023-0987 -Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 43 rue Pierre Blard – le 24 octobre 2023 Télécharger (pdf / 225.07 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-1204 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 12 rue de Saint-Nazaire – le 26 décembre 2024 Télécharger (pdf / 225.24 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-0778 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – déménagement – 33 rue Guy Mocquet – le 25 août 2022 Télécharger (pdf / 223.80 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0112 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 3 rue du Tillay – le 26 février 2024 Télécharger (pdf / 223.44 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-1186 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – Déménagement – 4 rue de Saint-Nazaire – le 26 décembre 2022 Télécharger (pdf / 224.25 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0765 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – déménagement – 1 avenue du Parnasse – le 28 juillet 2023 Télécharger (pdf / 225.52 Ko)
Acte réglementaire