Votre recherche - Déménagement - Page 12

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Arrêté DPR-2023-0779 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement 7 avenue des Martins Pêcheurs – les 01 et 02 août 2023 Télécharger (pdf / 225.49 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-0679 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 49 rue de la Chauvinière – le 25 juillet 2022 Télécharger (pdf / 223.35 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-1029 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 5 rue de Montauban – le 27 octobre 2023 Télécharger (pdf / 223.65 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-0876 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – déménagement – angle rue Pierre Blard et rue Théophile Guillou – le 13 septembre 2022 Télécharger (pdf / 223.66 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0325 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 21 avenue de Condorcet – le 07 avril 2023 Télécharger (pdf / 224.05 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0204 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – déménagement – 89 boulevard Marcel Paul – le 29 mars 2024 Télécharger (pdf / 397.49 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0020 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement 29 avenue de la Bouvardière – le 23 janvier 2023 Télécharger (pdf / 225.03 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0783 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 22 bis avenue des Sports – Le 03 août 2023 Télécharger (pdf / 225.22 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-0680 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement– 41 avenue de la Jonquière– le 18 juillet 2022 Télécharger (pdf / 222.66 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-1034 Abrogation de l’arrêté DPR-2023-0988 -Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 142 boulevard François Mitterrand – le 25 octobre 2023 Télécharger (pdf / 226.59 Ko)
Acte réglementaire