Conseil municipal : séance du 3 février 2025
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Retrouvez sur cette page l'essentiel du conseil municipal du lundi 3 février 2025 et tous les documents associés : la liste des délibérations examinées, les délibérations adoptées, le compte-rendu, et le procès verbal.
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Retour sur les principales décisions du conseil
Retrouvez les principales décisions des élus et élues dans notre article d’actualité « Conseil municipal : un budget 2025 prudent dans un contexte incertain. »
- Délibération 2025 001 du CM du 3 février 2025 - Subvention exceptionnelle de solidarité – soutien à la population de Mayotte pdf - 287.21 Ko
- Délibération 2025 002 du CM du 3 février 2025 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes en 2023 pdf - 193.93 Ko
- Annexe 1 - Délibération 2025 002 du CM du 3 février 2025 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes en 2023 pdf - 629.00 Ko
- Délibération 2025 003 du CM du 3 février 2025 - Rapport et débat d'orientation budgétaire 2025 pdf - 112.96 Ko
- Annexe 1 - Délibération 2025 003 du CM du 3 février 2025 - Rapport et débat d'orientation budgétaire 2025 pdf - 1.04 Mo
- Délibération 2025 004 du CM du 3 février 2025 - Détermination des taux d'imposition pour l'année 2025 pdf - 364.36 Ko
- Délibération 2025 005 du CM du 3 février 2025 - Fiscalité directe - Exonération de la part communale de la taxe foncière pour les logements anciens ayant fait l’objet de travaux d’économie d’énergie - renouvellement du dispositif antérieur devenu caduc selon l'article 143 de la loi de finances 2024 pdf - 294.50 Ko
- Délibération 2025 006 du CM du 3 février 2025 - Adoption du montant révisé de l’attribution de compensation 2025, 2026 et 2027 pdf - 433.29 Ko
- Délibération 2025 007 du CM du 3 février 2025 - Désignation d’un nouveau référent déontologue des élus locaux pdf - 404.75 Ko
- Délibération 2025 008 du CM du 3 février 2025 - Création d'un marché de plein air dans le quartier nord à titre expérimental à compter du printemps 2025 pdf - 285.42 Ko
- Délibération 2025 009 du CM du 3 février 2025 - Vente aux enchères d'un véhicule pdf - 375.98 Ko
- Délibération 2025 010 du CM du 3 février 2025 - Tableau des emplois pdf - 209.94 Ko
- Délibération 2025 011 du CM du 3 février 2025 - Subventions classes à thèmes 2025 pdf - 407.51 Ko
- Délibération 2025 012 du CM du 3 février 2025 - Mise à jour de la carte scolaire et création de périmètres mixtes pdf - 205.16 Ko
- Délibération 2025 013 du CM du 3 février 2025 - Convention-cadre de coopération décentralisée 2024-2025 avec la commune de NDiaganiao pdf - 590.13 Ko
Le procès-verbal du conseil municipal du lundi 3 février 2025 sera approuvé lors du Conseil municipal de lundi 31 mars 2025.