Conseil d’administration du CCAS : séance du 17 octobre 2024
Publié le | Mis à jour le
Sommaire
Retrouvez sur cette page les documents adoptés lors du conseil d'administration du CCAS du jeudi 17 octobre 2024.
Sommaire
- Délibération 2024-10-50 Participation du CCAS à la protection sociale complémentaire de ses agents - Régime de prévoyance complémentaire à adhésion obligatoire - Abrogation de la délibération n° 2023-12-63 du 12 décembre 2023 pdf - 478.91 Ko
- Annexe 1 à la délibération 2024-10-50 Participation du CCAS à la protection sociale complémentaire de ses agents - Régime de prévoyance complémentaire à l'adhésion obligatoire - Abrogation de la délibération n° 2023-12-63 du 12 décembre 2023 pdf - 757.17 Ko
- Annexe 2 à la délibération 2024-10-50 Participation du CCAS à la protection sociale complémentaire de ses agents - Régime de prévoyance complémentaire à l'adhésion obligatoire - Abrogation de la délibération n° 2023-12-63 du 12 décembre 2023 pdf - 819.81 Ko
- Annexe 3 à la délibération 2024-10-50 Participation du CCAS à la protection sociale complémentaire de ses agents - Régime de prévoyance complémentaire à l'adhésion obligatoire - Abrogation de la délibération n° 2023-12-63 du 12 décembre 2023 pdf - 1.80 Mo
- Délibération 2024-10-51 Fournitures et gestion de titres restaurants à l'usage du personnel des membres du groupement de commande - Adhésion à la convention de groupement de commande - Lancement d'un appel d'offres ouvert pdf - 355.27 Ko
- Annexe à la Délibération 2024-10-51 Fournitures et gestion de titres restaurants à l'usage du personnel des membres du groupement de commande - Adhésion à la convention de groupement de commande - Lancement d'un appel d'offres ouvert pdf - 385.30 Ko
- Délibération 2024-10-52 Décision modificative n°1 du CCAS budget principal pdf - 357.82 Ko
- Annexe à la délibération 2024-10-52 Décision modificative n°1 du CCAS budget principal pdf - 625.21 Ko
- Délibération 2024-10-53 Décision modificative n°1 du CCAS budget du service de soins infirmiers à domicile (SSIAD) pdf - 288.66 Ko
- Délibération 2024-10-54 Décision modificative n°1 du CCAS budget de l'Accueil de jour pdf - 292.08 Ko
- Annexe aux délibération 2024-10-54 et 2024-10-53 Décision modificative n°1 du CCAS budget de l'Accueil de jour pdf - 862.29 Ko
- Délibération 2024-10-55 Indemnités de mission - modalités de remboursement des frais d'hébergement - Modification de la délibération n° 2023-12-70 du 12 décembre 2023 pdf - 282.35 Ko
- Délibération 2024-10-56 Don en faveur du CCAS de Saint-Herblain pdf - 454.69 Ko
- Délibération 2024-10-57 Acquisition d'une complémentaire santé - Avenant à la convention de partenariat avec les mutuelles partenaires pdf - 286.74 Ko