Conseil d’administration du CCAS : séance du 12 décembre 2024
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Retrouvez sur cette page les documents adoptés lors du conseil d'administration du CCAS du jeudi 12 décembre 2024.
Sommaire
- Délibération 2024-12-60 Tableau des emplois pdf - 353.13 Ko
- Délibération 2024-12-61 Prestation d'action sociale à destination des agents municipaux et du CCAS de la ville de Saint-Herblain - Convention de partenariat pour l'année 2025 entre la ville, le CCAS et le comité des oeuvres sociales et culturelles de Saint-Herblain pdf - 363.01 Ko
- Annexe 1 - Délibération 2024-12-61 Prestations d'action sociale à destination des agents municipaux et du CCAS de la ville de Saint-Herblain - Convention de partenariat pour l'année 2025 entre la ville, le CCAS et le comité des oeuvres sociales et culturelles de Saint-Herblain pdf - 2.65 Mo
- Délibération 2024-12-62 Régime indemnitaire des agents du ccas pdf - 491.35 Ko
- délibération 2024-12-63 contrat de prévoyance labellisée obligatoire pdf - 288.26 Ko
- délibération 2024-12-64 décision modificative n°2 budget principal pdf - 385.15 Ko
- Annexe 1 - Déliberation 2024-12-64 Décision modificative n°2 budget principal pdf - 32.09 Mo
- délibération 2024-12-65 admission en non valeur des créances irrécouvrables pdf - 369.85 Ko
- Délibération 2024-12-66 Mise en affectation de véhicules par la ville de Saint-Herblain au Centre Communal d'Action Sociale - Budget annexe Service de Soins Infirmiers A Domicile pdf - 309.32 Ko
- délibération 2024-12-67 ouverture de crédit sur l'investissement 2025 accueil de jour pdf - 310.10 Ko
- délibération 2024-12-68 ouverture de crédit sur l'investissement budget principal du ccas pdf - 312.77 Ko
- délibération 2024-12-69 ouverture de crédit sur l'investissement 2025 ssiad pdf - 312.03 Ko
- délibération 2024-12-71 tarifaication 2025 restauration à domicile pdf - 362.05 Ko
- délibération 2024-12-72 tarifications 2025 des activités de l'accueil de jour pdf - 441.33 Ko
- délibération 2024-12-73 tarification sociale 2025 téléassistance pdf - 382.97 Ko