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Arrêté DPR-2023-1199 – Occupation du domaine public – école Crémetterie – fête des lanternes – défilé d’enfants – le 05 décembre 2023
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Arrêté DPR-2023-0201 – Occupation du domaine public – autorisation de sonorisation – école primaire Saint-Hermeland – course familiale « enduro » – parc de la Bourgonnière – le 25 mars 2023
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Arrêté DPR-2023-1176 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – grenaillage des enrobés sur chaussée rue de l’École – du 27 novembre au 01 décembre 2023
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Arrêté DPR-2023-0206 – Occupation du domaine public – école élémentaire de la Rabotière – cross scolaire – semaine olympique & paralympique – parc du Bois Jo – le 07 avril 2023
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Arrêté DPR-2023-1179 Débit de boissons temporaire 1ère catégorie et cuisson électrique – association ACLB – marché de Noël – école élémentaire René Guy Cadou – le 03 décembre 2023
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Arrêté DPR-2023-0178 – Occupation du domaine public – autorisation de sonorisation – école primaire de la Bernardière – cross scolaire – semaine olympique & paralympique – parc du Bois Jo – le 07 avril 2023
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Arrêté DPR-2023-1113 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – réfection définitive de tranchée – rue de l’Ecole – de la date de notification du présent arrêté au 15 novembre 2023
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Arrêté DPR-2023-0096 – interdiction d’accès au passage situé derrière l’école élémentaire du Joli Mai
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Décision n°2023-030 – Demande de subvention auprès du conseil départemental de Loire Atlantique au titre du fonds écoles – Rénovation et extension du groupe scolaire de La Bernardière
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Arrêté DPR- 2023-0106 – Débit de boissons temporaire 1ère catégorie – Amicale Laïque des Grands Bois salle polyvalente de l’école élémentaire des Grands Bois – exposition des dessins des enfants – le 14 avril 2023
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