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Arrêté DPR-2023-0178 – Occupation du domaine public – autorisation de sonorisation – école primaire de la Bernardière – cross scolaire – semaine olympique & paralympique – parc du Bois Jo – le 07 avril 2023 Télécharger (pdf / 226.84 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-1113 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – réfection définitive de tranchée – rue de l’Ecole – de la date de notification du présent arrêté au 15 novembre 2023 Télécharger (pdf / 222.28 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0096 – interdiction d’accès au passage situé derrière l’école élémentaire du Joli Mai Télécharger (pdf / 205.65 Ko)
Acte réglementaire
Décision n°2023-030 – Demande de subvention auprès du conseil départemental de Loire Atlantique au titre du fonds écoles – Rénovation et extension du groupe scolaire de La Bernardière Télécharger (pdf / 293.52 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR- 2023-0106 – Débit de boissons temporaire 1ère catégorie – Amicale Laïque des Grands Bois salle polyvalente de l’école élémentaire des Grands Bois – exposition des dessins des enfants – le 14 avril 2023 Télécharger (pdf / 224.03 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-1070 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – réaménagement école de la Sensive – stockage et livraisons de matériaux – rue du Cantal – du 23 octobre au 24 novembre 2023 Télécharger (pdf / 224.19 Ko)
Acte réglementaire
Décision 2023-002- Demande de subvention auprès de l’état au titre de la dotation de soutien a l’investissement local (dsil) 2023- réhabilitation de l’école élémentaire du soleil levant Télécharger (pdf / 206.42 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-1018 Débit de boissons temporaire 1ère catégorie – association ACLB – vide-greniers – vide ta chambre – école élémentaire René Guy Cadou – le 12 novembre 2023 Télécharger (pdf / 228.16 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-012 Débit de boissons temporaire 1ère catégorie – ALGB – salle polyvalente école élémentaire des Grands Bois – exposition dessins enfants – le 10 février 2023 Télécharger (pdf / 222.43 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-1010 Occupation du domaine public – débit de boissons temporaire 1ère catégorie – association ASSOKREM – soirée halloween – aux abords de l’école de la crémetterie – le 19 octobre 2023 Télécharger (pdf / 225.21 Ko)
Acte réglementaire