Arrêté DPR-2023-0948 – Prorogation de l’arrêté DPR-2023-0850 -Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – cloisonnement avec barrière de sécurité – 21 rue des Gaudries – du 1er au 31 octobre 2023Télécharger (pdf / 225.36 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0850 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – cloisonnement avec barrière de sécurité – 21 rue des Gaudries – du 1er au 30 septembre 2023Télécharger (pdf / 225.77 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0793 – Interdiction d’accès – algéco – place Denis Forestier – mise en place d’un périmètre de sécurité avec barrières – à compter de la date de notification du présent arrêtéTélécharger (pdf / 224.32 Ko)
Arrêté DPR-2022-1173 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Travaux d’urgence ou de mise en sécurité – Diverses voies de la commune – du 01 janvier 2023 au 31 janvier 2024Télécharger (pdf / 243.95 Ko)
Acte réglementaire
Annexe arrêté DPR-2022-1156 – Mise en place d’un périmètre de sécurité – interdiction d’accès à l’entrée principale de l’église Saint-Hermeland – place de l’Abbé ChérelTélécharger (pdf / 95.88 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-1156 Mise en place d’un périmètre de sécurité – interdiction d’accès à l’entrée principale de l’église Saint-Hermeland – place de l’Abbé Chérel à Saint-HerblainTélécharger (pdf / 224.10 Ko)