Conseil municipal du 9 décembre en direct : l’accueil des publics, la feuille de route

Le conseil municipal se déroulera lundi 9 décembre à partir de 14h, à l’Hôtel de Ville, et sera à suivre en direct sur cette page. 56 délibérations sont à l’ordre du jour dont le rapport herblinois sur la situation en matière de développement durable 2023 (présentation du bilan des émissions de gaz à effet de serre, stratégie numérique responsable, achats durables, plan communal de la biodiversité, … ), le retour des élus sur les préconisations de l’Observatoire citoyen des politique publiques sur l’évaluation de l’accueil des publics, le pacte de coopération et de solidarité métropolitaines liés aux services communs (gestion documentaire et archives, gestion du centre de supervision urbain, gestion du réseau de lecture publique, hygiène, sécurité de l’habitat…), les subventions au secteur associatif, celles dans le cadre du fonds de soutien aux projets de solidarité internationale, le projet de création du périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PEAN).

La rediffusion des débats est disponible jusqu’au prochain conseil le 3 février, sur notre page « Rediffusion des débats ».

1. Rapport activités 23 compte administratif Nantes Métropole
2. Rapport chambre régionale des comptes Saint-Herblain
3. Rapport chambre des comptes Nantes Métropole
4. Rapport sur le développement durable 2023
5. OCPP : Retours des élus sur préconisations
6. Décision modificative n° 2
7. Ouverture des crédits pour investissement 2025
8. Versements acomptes aux associations et CCAS 2024-2025
9. Contributions en investissement au CCAS 2024
10. Mise en affectation de véhicules au CCAS
11. Admission en non-valeur de créances éteintes
12. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
13. Prise en charge du déficit de la régie culturelle
14. Prise en charge du déficit de la régie du Maire
15. Convention SPL Erdre Cens Chézine restauration
16. Convention territoriale globale 2024-2028
17. Abrogation délibération remboursements assurance
18. Renouvellement convention de fourrière automobile
19. Délégation de service public crèche Pelousière
20. Pacte de coopération, solidarité métropolitaines
21. Adhésion centrale d’achats Gigalis, signature
22. Vente aux enchères de véhicules
23. Vente matériels inutilisés, autorisation cession
24. Adoption avenant convention avec la Polyclinique
25. Tableau des emplois
26. Rémunération/ régime indemnitaire
27. Participation régime de prévoyance des agents
28. Prestations sociales pour agents municipaux, CCAS
29. Rapport social unique 2023
30. Dérogation repos dominical commerces 2025
31. Ouverture des bibliothèques le dimanche en 2025
32. Contrat ville et gestion urbaine sociale proximité
33. Avenant financier convention Vyv3 Pays de la Loire
34. Convention partenariat association Maison Poupies
35. Détermination coût élève et contributions 2024/2025
36. Prix prévisionnel du repas pour l’entente 2025
37. Subvention classe relais collège Ernest Renan 2024-2025
38. Subvention projets pédagogiques Zeppelin
39 Avenant à la convention avec la Fausse Compagnie
40. Convention association Maison des Jeux 2025-2027
41. Convention avec MJC La Bouvardière 2025-2027
42. Subventions 2024 au secteur associatif
43 Subventions 2024 pour solidarité internationale
44. Avenant convention coopération avec Ndiaganiao
45 Convention avec l’association USSH Cyclisme
46. Convention avec le Badminton Club Saint-Herblain
47. Convention avec l’association Rugby Saint-Herblain
48. Convention association Saint-Herblain Tennis Club
49. Convention avec l’association USSH Cyclotourisme
50. Convention avec l’Union Fraternelle Course à Pied
51. Labellisation Information Jeunesse
52. Projet création PEAN Loire Chézine
53. Convention projets renouvellement urbain ANRU
54. Opération rénovation urbaine Sillon Bretagne
55. Cession de parcelles à la Loire Atlantique
56. Désaffectation déclassement parcelle Bourg