Navigation principale
Contenu principal
Pied de page
Ville de Saint-Herblain
Services et démarches
Actualités et agenda
Actualités et agenda
Actualités
Brèves
Agenda
Newsletter
Politique et institution
Politique et institution
Découvrir Saint-Herblain
Découvrir Saint-Herblain
Saint-Herblain en bref
Ville et nature
Nantes Métropole
Histoire de Saint-Herblain
L’institution
L’institution
Vos élus
Conseil municipal
Le budget de la Ville
La Ville recrute
La responsabilité sociale de la Ville
Marchés publics
Espace presse
Actes réglementaires de la Ville
Actes règlementaires du CCAS
Nos engagements
Nos engagements
Préserver le cadre de vie et l’environnement
Développer les solidarités
Agir pour l’enfance et la jeunesse
Soutenir le sport, la culture et la vie associative
Encourager la participation citoyenne
Grands projets
Grands projets
Le Cours Hermeland
Preux – Soleil Levant
Grand Bellevue
La Pâtissière
École Jacqueline-Auriol, Médiathèque Bourg, Espace 126
La Changetterie
Nous contacter
Je participe
Nous contacter
Je participe
Accueil
Actes réglementaires
Arrêté DPR-2024-0332 Abrogation de l’arrêté DPR-2023-0383 – occupation du domaine public – commerce non sédentaire – restauration rapide – la Johardière – Monsieur Praud Rémy à compter de la date de notification du présent arrêté
Partager avec
Imprimer
Arrêté DPR-2024-0332 Abrogation de l’arrêté DPR-2023-0383 – occupation du domaine public – commerce non sédentaire – restauration rapide – la Johardière – Monsieur Praud Rémy à compter de la date de notification du présent arrêté
Publié le
09 avril 2024
Accueil
Actes réglementaires
Arrêté DPR-2024-0332 Abrogation de l’arrêté DPR-2023-0383 – occupation du domaine public – commerce non sédentaire – restauration rapide – la Johardière – Monsieur Praud Rémy à compter de la date de notification du présent arrêté