Conseil municipal : séance du 31 mars 2025
Publié le
Sommaire
Retrouvez sur cette page l'essentiel du conseil municipal du lundi 31 mars 2025 et tous les documents associés : la liste des délibérations examinées, les délibérations adoptées, le compte-rendu, et le procès verbal.
Sommaire
Retour sur les principales décisions du conseil
Retrouvez les principales décisions des élus et élues dans notre article d’actualité : Budget : la prudence n’empêche pas l’investissement
- Délibération 2025 014 du CM du 31 mars 2025 - Budget primitif 2025 pdf - 211.65 Ko
- Annexe 1 - Délibération 2025 014 du CM du 31 mars 2025 - Budget primitif 2025 pdf - 848.24 Ko
- Annexe 2 - Délibération 2025 014 du CM du 31 mars 2025 - Budget primitif 2025 pdf - 865.65 Ko
- Annexe 3 - Délibération 2025 014 du CM du 31 mars 2025 - Budget primitif 2025 pdf - 630.38 Ko
- Délibération 2025 015 du CM du 31 mars 2025 - Contributions au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour l’année 2025 pdf - 290.46 Ko
- Délibération 2025 016 du CM du 31 mars 2025 - Détermination des tarifs 2025-2026 pdf - 930.22 Ko
- Délibération 2025 017 du CM du 31 mars 2025 - Subventions aux associations partenaires de la commune pour l’année 2025 pdf - 433.07 Ko
- Délibération 2025 018 du CM du 31 mars 2025 - Subventions aux associations dans le cadre de l’appel à projets Contrat Ville 2025 pdf - 514.69 Ko
- Délibération 2025 019 du CM du 31 mars 2025 - Subventions 2025 au secteur associatif sportif - Subventions de haut niveau pdf - 375.47 Ko
- Délibération 2025 020 du CM du 31 mars 2025 - Subventions 2025 au secteur associatif - Subventions de fonctionnement et aux projets pdf - 727.01 Ko
- Délibération 2025 021 du CM du 31 mars 2025 - Terrain d’Insertion Temporaire de l'Ormelière - Approbation du règlement intérieur et des indemnités d'occupation pdf - 399.25 Ko
- Annexe 1 - Délibération 2025 021 du CM du 31 mars 2025 - Terrain d’Insertion Temporaire de l'Ormelière - Approbation du règlement intérieur et des indemnités d'occupation pdf - 650.05 Ko
- Délibération 2025 022 du CM du 31 mars 2025 - Maintien de la protection fonctionnelle octroyée à Monsieur le Maire pdf - 394.73 Ko
- Délibération 2025 023 du CM du 31 mars 2025 - Maintien de la protection fonctionnelle octroyée à Monsieur le Maire pdf - 371.89 Ko
- Délibération 2025 024 du CM du 31 mars 2025 - Mandat spécial élu - Déplacement à paris –Forum des élus info jeunes pdf - 287.15 Ko
- Délibération 2025 025 du CM du 31 mars 2025 - Mandat spécial élus - Déplacement à Avignon au festival d’Avignon et aux journées nationales les rencontres d’Avignon pdf - 288.26 Ko
- Délibération 2025 026 du CM du 31 mars 2025 - Mandat spécial élu – Déplacement à Saint-Quentin – Assemblée générale réseau francophone des villes amies des aînés pdf - 286.89 Ko
- Délibération 2025 027 du CM du 31 mars 2025 - Marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux de rénovation et de restructuration de l’Hôtel de Ville de Saint-Herblain - Autorisation de signature de la modification n° 2 au marché 2023-031 pdf - 410.10 Ko
- Délibération 2025 028 du CM du 31 mars 2025 - Ventes aux enchères de véhicules pdf - 375.55 Ko
- Délibération 2025 029 du CM du 31 mars 2025 - Convention de financement de l’accès au droit - Renouvellement pdf - 460.65 Ko
- Délibération 2025 030 du CM du 31 mars 2025 - Contrat local de santé métropolitain - Approbation pdf - 499.48 Ko
- Annexe 1 - Délibération 2025 030 du CM du 31 mars 2025 - Contrat local de santé métropolitain – Approbation pdf - 228.17 Ko
- Annexe 2 - Délibération 2025 030 du CM du 31 mars 2025 - Contrat local de santé métropolitain – Approbation pdf - 1.17 Mo
- Annexe 3 - Délibération 2025 030 du CM du 31 mars 2025 - Contrat local de santé métropolitain – Approbation pdf - 102.79 Ko
- Délibération 2025 031 du CM du 31 mars 2025 - Convention avec la Ligue contre le cancer sur la mise en place d'espaces publics extérieurs sans tabac pdf - 431.60 Ko
- Délibération 2025 032 du CM du 31 mars 2025 - Tableau des emplois pdf - 394.99 Ko
- Délibération 2025 033 du CM du 31 mars 2025 - Avis du Conseil Municipal relatif au projet de création d’un établissement d’accueil de jeune enfant pdf - 291.74 Ko
- Délibération 2025 034 du CM du 31 mars 2025 - Conventions d'objectifs et de financement entre la Ville de Saint-Herblain et la Caisse d'Allocations Familiales pour la prestation de service unique, du bonus inclusion handicap, du bonus mixité sociale aux établissements d'accueil du jeune enfant pour la période 2025-2029 pdf - 307.84 Ko
- Annexe 1 - Délibération 2025 034 du CM du 31 mars 2025 - Conventions d'objectifs et de financement entre la Ville de Saint-Herblain et la Caisse d'Allocations Familiales pour la prestation de service unique, du bonus inclusion handicap, du bonus mixité sociale aux établissements d'accueil du jeune enfant pour la période 2025-2029 pdf - 327.73 Ko
- Annexe 2 - Délibération 2025 034 du CM du 31 mars 2025 - Conventions d'objectifs et de financement entre la Ville de Saint-Herblain et la Caisse d'Allocations Familiales pour la prestation de service unique, du bonus inclusion handicap, du bonus mixité sociale aux établissements d'accueil du jeune enfant pour la période 2025-2029 pdf - 327.70 Ko
- Annexe 3 - Délibération 2025 034 du CM du 31 mars 2025 - Conventions d'objectifs et de financement entre la Ville de Saint-Herblain et la Caisse d'Allocations Familiales pour la prestation de service unique, du bonus inclusion handicap, du bonus mixité sociale aux établissements d'accueil du jeune enfant pour la période 2025-2029 pdf - 327.71 Ko
- Annexe 4 - Délibération 2025 034 du CM du 31 mars 2025 - Conventions d'objectifs et de financement entre la Ville de Saint-Herblain et la Caisse d'Allocations Familiales pour la prestation de service unique, du bonus inclusion handicap, du bonus mixité sociale aux établissements d'accueil du jeune enfant pour la période 2025-2029 pdf - 1.60 Mo
- Annexe 5 - Délibération 2025 034 du CM du 31 mars 2025 - Conventions d'objectifs et de financement entre la Ville de Saint-Herblain et la Caisse d'Allocations Familiales pour la prestation de service unique, du bonus inclusion handicap, du bonus mixité sociale aux établissements d'accueil du jeune enfant pour la période 2025-2029 pdf - 250.67 Ko
- Délibération 2025 035 du CM du 31 mars 2025 - Convention d’Aide aux Vacances Enfants (AVE) : ville de Saint-Herblain / Caisse d’Allocations Familiales 44 pdf - 289.15 Ko
- Annexe 1 - Délibération 2025 035 du CM du 31 mars 2025 - Convention d’Aide aux Vacances Enfants (AVE) : ville de Saint-Herblain / Caisse d’Allocations Familiales 44 pdf - 176.06 Ko
- Délibération 2025 036 du CM du 31 mars 2025 - Convention Pass’ colo : ville de Saint-Herblain / Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault pdf - 290.74 Ko
- Annexe 1 - Délibération 2025 036 du CM du 31 mars 2025 - Convention Pass’ colo : ville de Saint-Herblain / Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault pdf - 246.91 Ko
- Délibération 2025 037 du CM du 31 mars 2025 - Convention d'objectifs et de moyens relative au dispositif Steel Drum pour les écoles Nelson Mandela, la Rabotière, la Bernardière et la Sensive entre la ville de Saint-Herblain et l'Inspection académique de l’Éducation nationale pdf - 508.66 Ko
- Délibération 2025 038 du CM du 31 mars 2025 - Relations internationales - Subventions pour échanges - Nouveaux critères pdf - 290.40 Ko
- Délibération 2025 039 du CM du 31 mars 2025 - Relations internationales - Subvention pour échanges entre le collège le Hérault et la Thomas Hardye School de Dorchester (Angleterre) pdf - 289.60 Ko
- Délibération 2025 040 du CM du 31 mars 2025 - Convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Saint-Herblain et la SAEL pdf - 531.31 Ko
- Délibération 2025 041 du CM du 31 mars 2025 - Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Saint-Herblain et l’association les jardins du Danube en date du 15 mars 2023 pdf - 662.76 Ko
- Délibération 2025 042 du CM du 31 mars 2025 - Mise en œuvre de panneaux photovoltaïques sur la tribune du Vigneau par un collectif citoyen – Signature d’une convention d’occupation temporaire avec la SAS COWATT pdf - 762.77 Ko
- Annexe 1 - Délibération 2025 042 du CM du 31 mars 2025 - Mise en œuvre de panneaux photovoltaïques sur la tribune du Vigneau par un collectif citoyen – Signature d’une convention d’occupation temporaire avec la SAS COWATT pdf - 695.77 Ko
- Annexe 2 - Délibération 2025 042 du CM du 31 mars 2025 - Mise en œuvre de panneaux photovoltaïques sur la tribune du Vigneau par un collectif citoyen – Signature d’une convention d’occupation temporaire avec la SAS COWATT pdf - 469.26 Ko
- Annexe 3 - Délibération 2025 042 du CM du 31 mars 2025 - Mise en œuvre de panneaux photovoltaïques sur la tribune du Vigneau par un collectif citoyen – Signature d’une convention d’occupation temporaire avec la SAS COWATT pdf - 259.08 Ko
- Annexe 4 - Délibération 2025 042 du CM du 31 mars 2025 - Mise en œuvre de panneaux photovoltaïques sur la tribune du Vigneau par un collectif citoyen – Signature d’une convention d’occupation temporaire avec la SAS COWATT pdf - 226.31 Ko
- Annexe 5 - Délibération 2025 042 du CM du 31 mars 2025 - Mise en œuvre de panneaux photovoltaïques sur la tribune du Vigneau par un collectif citoyen – Signature d’une convention d’occupation temporaire avec la SAS COWATT pdf - 618.38 Ko
- Annexe 6 - Délibération 2025 042 du CM du 31 mars 2025 - Mise en œuvre de panneaux photovoltaïques sur la tribune du Vigneau par un collectif citoyen – Signature d’une convention d’occupation temporaire avec la SAS COWATT pdf - 642.29 Ko
- Annexe 7 - Délibération 2025 042 du CM du 31 mars 2025 - Mise en œuvre de panneaux photovoltaïques sur la tribune du Vigneau par un collectif citoyen – Signature d’une convention d’occupation temporaire avec la SAS COWATT pdf - 570.03 Ko
- Annexe 8 - Délibération 2025 042 du CM du 31 mars 2025 - Mise en œuvre de panneaux photovoltaïques sur la tribune du Vigneau par un collectif citoyen – Signature d’une convention d’occupation temporaire avec la SAS COWATT pdf - 199.98 Ko
- Annexe 9 - Délibération 2025 042 du CM du 31 mars 2025 - Mise en œuvre de panneaux photovoltaïques sur la tribune du Vigneau par un collectif citoyen – Signature d’une convention d’occupation temporaire avec la SAS COWATT pdf - 1.64 Mo
- Délibération 2025 043 du CM du 31 mars 2025 - Approbation du programme d’action du Périmètre de protection et de mise en valeur des Espaces Agricoles et Naturels périurbains (PEAN) de Loire Chézine pdf - 288.82 Ko
- Annexe 1 - Délibération 2025 043 du CM du 31 mars 2025 - Approbation du programme d’action du Périmètre de protection et de mise en valeur des Espaces Agricoles et Naturels périurbains (PEAN) de Loire Chézine pdf - 1.59 Mo
- Délibération 2025 044 du CM du 31 mars 2025 - Approbation de la convention de groupement « coordination dans le cadre de l’accompagnement proposé par CITEO en matière de déploiement de la collecte pour le recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation hors foyer » pdf - 290.75 Ko
- Annexe 1 - Délibération 2025 044 du CM du 31 mars 2025 - Approbation de la convention de groupement « coordination dans le cadre de l’accompagnement proposé par CITEO en matière de déploiement de la collecte pour le recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation hors foyer » pdf - 440.57 Ko
- Délibération 2025 045 du CM du 31 mars 2025 - Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de Nantes Métropole au titre de l’année 2005 jusqu’à la période la plus récente, portant sur la sobriété foncière - Information pdf - 371.83 Ko
- Annexe 1 - Délibération 2025 045 du CM du 31 mars 2025 - Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de Nantes Métropole au titre de l’année 2005 jusqu’à la période la plus récente, portant sur la sobriété foncière - Information pdf - 13.15 Mo
- Annexe 2 - Délibération 2025 045 du CM du 31 mars 2025 - Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de Nantes Métropole au titre de l’année 2005 jusqu’à la période la plus récente, portant sur la sobriété foncière - Information pdf - 2.00 Mo
- Délibération 2025 046 du CM du 31 mars 2025 - Analyse des résultats a six ans de l’application du plan local d’urbanisme métropolitain de Nantes métropole - avis des communes membres – Avis de la commune de Saint-Herblain pdf - 400.42 Ko
- Annexe 1 - Délibération 2025 046 du CM du 31 mars 2025 - Analyse des résultats a six ans de l’application du plan local d’urbanisme métropolitain de Nantes métropole - avis des communes membres – Avis de la commune de Saint-Herblain pdf - 3.35 Mo
- Annexe 2 - Délibération 2025 046 du CM du 31 mars 2025 - Analyse des résultats a six ans de l’application du plan local d’urbanisme métropolitain de Nantes métropole - avis des communes membres – Avis de la commune de Saint-Herblain pdf - 9.10 Mo
- Délibération 2025 047 du CM du 31 mars 2025 - Intégration de la commune de Saint-Herblain au dossier de candidature au dispositif d’expérimentation de l’encadrement des loyers pdf - 295.16 Ko
- Délibération 2025 048 du CM du 31 mars 2025 - Bail emphytéotique administratif au profit de la société publique locale « Erdre Cens Chézine restauration durable » pdf - 381.49 Ko
- Annexe 1 - Délibération 2025 048 du CM du 31 mars 2025 - Bail emphytéotique administratif au profit de la société publique locale « Erdre Cens Chézine restauration durable » pdf - 553.27 Ko
- Annexe 2 - Délibération 2025 048 du CM du 31 mars 2025 - Bail emphytéotique administratif au profit de la société publique locale « Erdre Cens Chézine restauration durable » pdf - 222.07 Ko
Le procès-verbal du conseil municipal du lundi 31 mars 2025 sera approuvé lors du conseil municipal de lundi 16 juin 2025.