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Conseil municipal du 7 octobre 2024 en direct : l’enfance à l’ordre du jour
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Le conseil municipal se déroulera lundi 7 octobre à partir de 14h, à l’Hôtel de ville, et sera à suivre en direct sur cette page. Parmi les principaux sujets à l'ordre : les subventions de projets aux associations, des rapports de Nantes Métropole sur l'eau et les déchets et des conventions d'objectifs et de moyens pour l'enfance et la petite enfance.
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La replay du conseil municipal du 7 octobre est à retrouver sur cette page.
Le renouvellement de la Délégation de service public (DSP) pour la crèche Babilou, à la Pelousière
Cette nouvelle délégation, assortie de nombreux critères de qualité, témoigne de l’engagement de la Ville dans le secteur de la petite enfance.
L’adoption du nouveau Projet éducatif territorial pour la période 2024-2027
Le document expose les grandes orientations de la Ville en matière éducative, qui peuvent se résumer en trois axes : valoriser la transition écologique, favoriser l’éducation inclusive et citoyenne et assurer la continuité éducative.
L’approbation de l’engagement financier de la collectivité pour la protection sociale des agentes et agents
La Ville améliore la couverture sociale de ses agents, avec la mise en place de contrats de prévoyance à adhésion obligatoire. En fonction des revenus, l’effort de participation de la collectivité varie 50 à 100 %, pour un budget annuel estimé à 400 000 euros.
La poursuite de l’expérience de la Cité éducative du Grand Bellevue
Ce dispositif, porté conjointement par les villes de Nantes et Saint-Herblain, Nantes Métropole, le Conseil Départemental, l’Éducation nationale et la Préfecture, propose des actions concrètes pour favoriser la réussite éducative des enfants et adolescents du quartier Bellevue. Il se déclinera sur la période 2024-2026.
- Rapports annuels services publics de l’eau et déchets
- Décision modificative n°1
- Contributions 2024 au CCAS
- Fonds de concours métropolitain pour le tourisme de proximité (site de la Carrière)
- Renouvellement DSP multi-accueil Pelousière
- Mandat spécial d’un élu
- Rapport annuel 2023 des SEML, SPL et SPLA
- Protocole transactionnel avec les sociétés SMABTP, Ouest étanche et Bureau Veritas Construction
- Remboursement sinistres, véhicules ou vélos personnels des agents utilisés pour besoins de service
- Mise en place d’une provision pour le Compte épargne temps
- Actualisation des délibérations d’agrément, chèques vacances et chèques emplois service universel
- Indemnités de mission
- Tableau des emplois
- Participation de la Ville à la protection sociale complémentaire des agents
- Fourniture et gestion des titres restaurant
- Rémunération des agents recenseurs 2025
- Convention avec la CAF pour les LAEP La Marelle, Mikado, Serpentin
- Convention avec la CAF pour la crèche familiale
- Convention avec la CAF pour le Relais petite enfance
- Règlements de fonctionnement pour les multi-accueils et crèches familiales
- Règlements intérieur à l’usage des familles pour les activités de loisirs 3-17 ans et la restauration scolaire
- Détermination des tarifs 2024
- Convention Ville / CCAS pour les recettes afférentes au séjour « Révision évasion »
- Cité éducative du Grand Bellevue
- Subventions aux associations dans le cadre du cofinancement de la Cité éducative
- Convention Projet éducatif de territoire (PEDT)
- Convention d’objectifs et de financement Ville / Francas / CAF
- Convention relative à l’intervention d’accompagnant d’élèves en situation de handicap
- Convention d’objectifs entre le théâtre ONYX, la DRAC et le Département de Loire-Atlantique
- Convention relative au subventionnement du théâtre ONYX avec la Région Pays de la Loire
- Convention relative au subventionnement de la Maison des Arts avec le Département de Loire-Atlantique
- Remboursement des cours de la MDA saison 23-24
- Subventions Fonds herblinois de soutien financier pour la location de la salle de la Carrière
- Subventions 2024 au secteur associatif
- Remboursement activités annuelles natation 2023-2024
- Ajustement soutien initiatives jeunes
- Convention partenariat entre la Ville de Saint-Herblain et le Campus Éducation Diderot
- Mise en œuvre panneaux photovoltaïques sur le futur boulodrome du Vigneau
- Quartier Bourg : vente de la parcelle cadastrée située Chemin des filles
- Quartier Nord : acquisition d’un logement et d’un local commercial situés avenue du Parnasse
- Constitution d’une servitude de tréfonds pour la société Enedis, au lieu-dit Le Vigneau
- Constitution d’une servitude de tréfonds pour la société Enedis, rue de Marseille
- Constitution d’une servitude de tréfonds pour la société Enedis, au lieu-dit La Bretonnière
- Constitution d’une servitude de tréfonds pour la société Enedis, rues de Cahors et de Montauban
- Constitution d’une servitude de tréfonds pour la société Loire Océan Développement sur la ZAC Ar Mor