Conseils municipaux : séances du vendredi 9 juin
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Deux conseils municipaux exceptionnels ont eu lieu le vendredi 9 juin. Retrouvez sur cette page tous les documents associés : la liste des délibérations examinées, les délibérations adoptées, le compte-rendu, et le procès verbal.
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Liste des délibérations examinées
Les délibérations adoptées
- Délibération 2023 052 du CM (motion de soutien) du 9 juin 2023 - validation du caractère d’urgence de la convocation du conseil municipal pdf - 437.84 Ko
- Délibération 2023 053 du CM (motion de soutien) du 9 juin 2023 - motion de soutien à Yannick MOREZ, Maire de Saint-Brévin, et pour dire stop aux violences faites aux élus pdf - 383.72 Ko
Le compte-rendu
Le procès-verbal
Le procès verbal du conseil municipal du lundi 9 juin 2023 a été approuvé lors de la séance du 9 octobre 2023.
Liste des délibérations examinées
La délibération adoptée
Le compte-rendu
Le procès-verbal
Le procès verbal du conseil municipal du lundi 9 juin 2023 a été approuvé lors de la séance du 9 octobre 2023.